Lancement du Club FIDAL Chimie – Pharma – Cosmétique !

chimiePour le lancement du Club, nos clients du secteur Chimie – Pharma – Cosmétique étaient au Rendez-vous !

DAF, DRH, Directeur des achats, Directeur du contrôle de gestion, Chercheur ont pu assister en direct à une séance de CODIR ayant pour objet de déterminer le sort d’une gamme de produits déficitaires et s’il vaut mieux :

  • arrêter ;
  • céder ;
  • externaliser l’activité.

Avec le parti pris d’une approche originale tant sur la forme que sur le fond, les avocats de FIDAL ont construit un cas pratique autour d’un thème reflétant la réalité des questionnements au sein de l’entreprise. Ils ont interprété les rôles des Directeurs Finance, RH, Fiscal, Juridique et Affaires Réglementaires, sous la houlette du Directeur Général et sous le regard bienveillant des entreprises présentes.

Marie Koehler de Montblanc a ainsi pu attirer l’attention sur l’impact concurrence des informations préliminaires échangées avec des repreneurs ou sous-traitants potentiels et nous avons débattu avec Maud Meotti, Caroline Ferté, Béatrice Espesson-Vergeat, David Lucas et Guillaume Pezzali, notamment de :

  • la portée des accords de confidentialité avec la pratique des clients présents ;
  • Les contrôles accrus, sélectifs et coordonnées des diverses autorités intervenant dans le secteur (DIRRECTE, DGCCRF, ANSM, URSSAF, Impôts,…) et la conduite à tenir en cas de perquisition (appli anti-trust FIDAL) ;
  • Les vérifications à faire auprès des potentiels sous-traitants, d’autant plus d’actualité avec le programme anti-corruption de la Loi Sapin 2 applicable depuis juin 2017 pour les entreprises concernées ;
  • la nécessité de coordonner tous les délais (réglementaires, concurrence, instances représentatives du personnel) ;
  • l’importance du dialogue social dans l’entreprise sur ces types de décisions impactant directement les salariés et les possibilités offertes par les Ordonnances Macron ;
  • l’importance de prendre en compte l’impact réglementaire santé dans les décisions prises (« patients projetés », continuité  de soins …) ;
  • l’impact fiscal et social des décisions arrêtées au regard des engagements pris.

Ce premier thème des contrôles abordé par le Club Chimie-Pharma-Cosmétique a permis :

  • de prendre conscience de l’importance d’entretenir une vision globale et imbriquée des différents sujets au sein des directions techniques de l’entreprise ;
  • d’anticiper sur les risques de contrôles et de perquisitions dans les domaines sensibles ;
  • d’offrir un temps d’information dans un espace convivial.

Ce cercle d’échanges va se poursuivre en conservant le schéma original d’un jeu de rôles et est ouvert à toutes les entreprises du secteur, n’hésitez pas à nous rejoindre et à nous faire part des thèmes qui vous intéressent.

Lire aussi :
Les produits cosmétiques sous la surveillance de la DGCCRF
Reclassement circonscrit et contestation clarifiée en matière d’inaptitude

Mots-clés : , ,

FIDAL avocats : le blog