Rapporter en France de l’alcool de l’étranger

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Rapporter de l’alcool d’un pays non européen

Quel que soit votre mode de transport, vous pouvez importer des boissons alcoolisées d’un pays non membre de l’Union européenne sans formalité et sans payer de droits et taxes, à condition de ne pas dépasser certaines quantités maximales.

  • 16 litres pour les bières
  • 4 litres pour les vins non mousseux

En plus, vous pouvez rapporter au choix :

  • 1 litre de boissons alcoolisées de plus de 22 degrés
  • ou bien 2 litres de boissons alcoolisées de 22 degrés ou moins
  • ou bien 1 litre d’alcool éthylique non dénaturé titrant 80 degrés et plus

Rapporter de l’alcool d’un pays européen

Quel que soit votre mode de transport, vous pouvez acheter des boissons alcoolisées dans un autre pays européen et les rapporter en France sans formalité et sans payer de droits et taxes. A condition que vous rapportiez ces produits pour votre consommation personnelle et non pas dans un but commercial.

La douane considère qu’il s’agit d’un usage personnel pour ses propres besoins quand les quantités ne dépassent pas les plafonds suivants :

  • 10 litres pour les spiritueux (whisky, gin, vodka…)
  • 20 litres pour les produits intermédiaires (porto, madère, vermouths…)
  • 90 litres pour les vins (dont 60 litres pour les vins mousseux)
  • 110 litres pour les bières

Si vous dépassez ces quantités sur une ou plusieurs de ces catégories, la douane peut vous demander en cas de contrôle la nature de votre profession, les raisons pour lesquelles vous rapportez ces quantités, les justificatifs d’achat et plus généralement toute preuve qu’il ne s’agit pas d’un achat pour revendre.

Si la douane considère qu’il s’agit d’une activité commerciale, vous devrez payer une amende, plus des droits de consommation si vous voulez conserver les marchandises achetées.

Voir aussi Rapporter en France cigarettes ou tabac de l’étranger

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