Mot-clef : décision

CAC 40 : La Bourse de Paris en nette baisse dans l'attente de la décision de la Fed

(BFM Bourse) – Le CAC 40 boucle cette séance en net repli (-0,95% à 4.754,08 points) dans un contexte toujours marqué par les craintes sur la croissance mondiale et un nouvelle rechute du pétrole et alors les regards des opérateurs sont tournés vers la Fed. …

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CAC 40 : Le marché parisien suspendu à la décision de la Fed sur les taux

(BFM Bourse) – Après avoir tenté en matinée de poursuivre le rebond occasionné mercredi par le résultat sans surprise des élections de mi-mandat américaines, le marché parisien est revenu à l’équilibre. Les opérateurs ont préféré ne pas prendre de risque avant la décision de la …

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Loi « EGalim » : le Conseil constitutionnel publie sa décision

Le Conseil constitutionnel a  publié sa décision concernant la loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite « EGalim » (décision n° 2018-771 du 25 octobre 2018). Si nombre d’articles ont …

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Annulation de l'encadrement des loyers à Lille : pas de suspension de la décision

La cour administrative d’appel de Douai (Nord) a rejeté la demande formulée par le gouvernement de suspendre l’annulation de l’encadrement des loyers à Lille, prononcée en octobre 2017 par le tribunal administratif, selon une décision consultée samedi par l’AFP. Prévu dans une trentaine d’agglomérations par …

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Taxation des gains provenant de la vente des bitcoins et autres crypto monnaies : le Conseil d’État, très attendu rend une décision favorable au contribuable !

Le Conseil d’Etat vient de rendre une décision en date du 26 avril 2018 qui précise les modalités d’imposition des cessions de crypto monnaies bitcoins. Depuis 2014, la doctrine de l’administration fiscale indique de manière assez peu détaillée que d’une manière générale les gains tirés …

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Ratification des ordonnances Macron : la décision du Conseil constitutionnel

Par sa décision n°2018-761 DC du 21 mars 2018, le Conseil constitutionnel s’est prononcé sur la loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de la loi n°2017-1340 du 15 septembre 2017 d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. …

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TIGENIX : S'envole après décision favorable pour la mise sur le marché du Cx601

(Tradingsat.com) – TiGenix affichait un bond de 15% vendredi en fin de séance (+14,3% à 17h15) dans d’importants volumes (17,4 millions de titres échangés, soit 6,3% du capital). La société de biotechnologie belge et son partenaire, le laboratoire japonais Takeda, ont annoncé que le Comité …

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Devises et taux : La décision sur la présidence de la Fed “très très proche”-Trump

WASHINGTON, 23 octobre (Reuters) – Le président Donald Trump a dit lundi à la presse que sa décision sur le prochain président de la Réserve fédérale était “très très proche”. Le président américain a eu des entretiens avec cinq postulants, y compris la présidente sortante …

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Décision du Conseil d’Etat 22/09/17 : un nouvel apport de la jurisprudence sur le caractère complet et autonome de la branche d’activité !

L’apport doit porter sur une branche complète d’activité… mais seul le transfert des éléments essentiels voire indispensables à l’exploitation autonome de cette activité tels qu’ils existaient chez la société apporteuse est nécessaire… On ne peut apporter que ce que l’on a…  Dans un contexte de …

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Devises et taux : Trump dit ne pas avoir encore pris de décision sur Yellen

A BORD D’AIR FORCE ONE, 14 septembre (Reuters) – Le président Donald Trump a dit jeudi ne pas avoir encore pris de décision sur la reconduction ou non de Janet Yellen à la présidence de la Réserve fédérale à l’expiration de son mandat en février, …

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