Mot-clef : février

Devises et taux : USA : Hausse inattendue des prix à la consommation en février

WASHINGTON, 11 mars (Reuters) – Les prix à la consommation aux Etats-Unis ont enregistré en février une hausse inattendue mais ils devraient repartir à la baisse avec l’impact de l’épidémie de coronavirus sur la demande de biens et de services, sans commune mesure avec les …

Mots-clefs : , , , , , ,

Economie : Allemagne : L’inflation IPCH estimée à 1,7% sur un an en février

BERLIN, 28 février (Reuters) – L’inflation en Allemagne a légèrement augmenté en février mais reste en dessous de l’objectif de la Banque centrale européenne (BCE), montre vendredi la première estimation de l’évolution des prix à la consommation. L’indice des prix calculé aux normes européennes IPCH …

Mots-clefs : , , , , ,

Le taux du livret A pourrait baisser à 0,5% en février, indique la Banque de France

Le taux d’intérêt du livret A va-t-il bientôt baisser? L’un des placements préférés des Français pourrait voir sa rémunération reculer de nouveau en février prochain. Le taux d’intérêt annuel est fixé à 0,75% depuis le 1er août 2015. Un arrêté publié au Journal officiel en 2017 prévoyait …

Mots-clefs : , , , , , , ,

Crédit immobilier : les taux ont retrouvé leur niveau de février 2017

Les taux d’intérêt des crédits immobiliers accordés aux particuliers par les banques en France ont encore baissé en juin, retrouvant leur niveau de février 2017, selon une étude publiée mardi. Les taux des prêts du secteur concurrentiel (toutes durées confondues) se sont établis à 1,44% …

Mots-clefs : , , , , , , ,

Réforme du droit des contrats : adoption définitive du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016

Les sénateurs ont définitivement adopté le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations lors de la séance publique du 11 avril 2018. Pour mémoire, une commission …

Mots-clefs : , , , , , , , , , ,

Propriété intellectuelle – Technologies de l’information : lettre d’information février 2018

Le Conseil constitutionnel valide l’article L. 621-42 du Code du patrimoine consacrant le droit à l’image des bâtiments des domaines nationaux appartenant aux personnes publiques La décision de la cour administrative d’appel de Nantes du 16 décembre 2015 (dite « jurisprudence Kronenbourg ») relative à la mise …

Mots-clefs : , , , , , , ,

Concurrence-distribution : lettre d’information février 2018

Consommation : les modes changent, les pratiques demeurent ! Cour de justice de l’Union européenne, affaire C-498/16, 28 janvier 2018 Conseil de l’Union européenne, « Geo-blocking: Council adopts regulation to remove barriers to e-commerce », 27 février 2018Commission européenne, « Les entreprises du secteur des médias sociaux doivent consentir …

Mots-clefs : , , , ,

Droit de l’environnement – lettre d’information février 2018

Energies renouvelables : 10 propositions pour « libérer » l’éolien ! Afin d’accélérer la montée en puissance de la filière éolienne et libérer ces projets de certaines contraintes, un groupe de travail « éolien » a été instauré le 20 octobre 2017 par Sébastien Lecornu, secrétaire d’Etat à la Transition …

Mots-clefs : , , , , ,

Crue: le RER C dans Paris restera fermé jusqu'au 5 février minimum

Le tronçon central de la ligne C du RER à Paris restera fermé jusqu’au 5 février minimum, en raison de la crue de la Seine, a-t-on appris dimanche auprès de la SNCF. “La crue va rester au même niveau probablement toute la semaine et donc, …

Mots-clefs : , , , , , , ,

Les tarifs des péages augmenteront au 1er février (et encore plus dans le temps)

Le prix de péage des autoroutes va augmenter au 1er février. Sur les réseaux Vinci, Sanef et APRR, l’augmentation sera de 1 à 2%. Sur les réseaux secondaires, il faudra compter de 3 à 4% d’augmentation. Cette hausse correspond à la suite du rattrapage du …

Mots-clefs : , , , , , , ,

  • Page 1 / 2
  • 1
  • 2
  • >