Mot-clef : novembre

Droit social – Newsletter Novembre 2018

Réforme de la formation professionnelleUne des mesures emblématiques de la réforme de la formation professionnelle (loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, dite « loi Avenir ») est sans doute la monétisation du compte personnel de formation …

Mots-clefs : , , , ,

Droit de l’environnement – lettre d’information novembre 2018

Fiscalité environnementale et énergétique : dernier délai pour solliciter le remboursement de l’indu au 31 décembre 2018. La TGAP et les taxes intérieures de consommation qui visent l’électricité (CSPE également dénommée TICFE), les produits pétroliers (TICPE), le gaz naturel (TICGN), mais aussi le charbon (TICC) …

Mots-clefs : , , , , ,

Wall Street entame novembre en poursuivant son rebond

La Bourse de New York évoluait en légère hausse à l’ouverture jeudi, poursuivant son rebond après une longue période de turbulences à la faveur de résultats d’entreprises et d’indicateurs de bonne tenue. Vers 14H00 GMT, l’indice vedette de Wall Street, le Dow Jones Industrial Average, …

Mots-clefs : , , , , ,

Concurrence – Distribution : Newsletter novembre 2017

Distribution sélective et marketplaces : les réponses de la Cour de justice de l’Union européenne dans « l’affaire Coty »  !   Par un arrêt rendu le 6 décembre 2017 (CJUE, aff. C-230/16, Coty Germany GmbH/ Parfümerie Akzente GmbH) la Cour de Justice de l’Union …

Mots-clefs : , , , ,

Droit de l’environnement – newsletter novembre 2017

NOMENCLATURE ICPE : révision annoncée des rubriques relatives aux déchets.Un projet de décret modifiant les rubriques « déchets » de la nomenclature des ICPE est soumis à consultation du public jusqu’au 15 novembre 2017 avant son passage devant le CSPRT le 21 novembre 2017. Les principales modifications …

Mots-clefs : , , , ,

Allocations chômage, carte grise, gaz: ce qui change le 1er novembre

Comme chaque début de mois, plusieurs changements réglementaires interviennent. En voici les principaux. Le prix de certaines consultations médicales augmente Après le passage de la consultation de base chez un généraliste à 25 euros le 1er mai dernier, de nouvelles revalorisations entrent en vigueur le …

Mots-clefs : , , , , ,

Inégalités : les Françaises appelées à arrêter le travail lundi 7 novembre, à 16h34 et 7 secondes

Inégalités : les Françaises appelées à arrêter le travail lundi 7 novembre, à 16h34 et 7 secondes

Cet appel, lancé par « Les Glorieuses », un collectif féministe qui a vu le jour en 2015, vise à sensibiliser l’opinion publique sur les inégalités de revenus entre les hommes et les femmes. A partir d’un calcul basé sur des chiffres de l’Union Européenne, « les Glorieuses » …

Mots-clefs : , , , , , , , ,

Attentats de Paris: le Bataclan rouvrira en novembre

Après le silence, l’heure est à la reconstruction pour le Bataclan. La célèbre salle de concert parisienne a annoncé ce mercredi 13 avril dans un communiqué une série de concerts en novembre-décembre, un an après l’attaque dont elle a été la cible, tout en précisant que …

Mots-clefs : , , , ,

Les attentats ont dopé les ventes de carburants en novembre

La consommation de carburants a fortement augmenté en novembre, a indiqué lundi l’Union française des industries pétrolières, qui explique cette hausse par « un usage accru des véhicules particuliers au détriment des transports publics » après les attentats du 13 novembre. Les ventes de carburants routiers ont …

Mots-clefs : , , , ,

L’activité touristique a chuté de 24% en Ile-de-France en novembre

Les professionnels du tourisme d’Ile-de-France estiment que leur activité a baissé de 24% en novembre du fait des attentats et que la fréquentation de leurs établissements a chuté de 27%, selon le baromètre mensuel du Comité régional du Tourisme. Cette enquête mensuelle publiée jeudi a été menée auprès d’un …

Mots-clefs : , ,