Mot-clef : Vote

Fin des hydrocarbures : l'Assemblée nationale vote une nouvelle exception

L’Assemblée nationale a voté mercredi une nouvelle exception à la fin de la production d’hydrocarbures en 2040, pour ne pas porter atteinte aux « droits acquis » d’industriels ayant engagé des dépenses de recherches. A la reprise des travaux sur son projet de loi, le ministre de …

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Total : le géant BlackRock franchit le seuil de 5 % des droits de vote

Les fonds d’investissements profiteraient-ils du climat politique français

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Financement sportif : vote d’un amendement pour favoriser la pratique du sport

Alors que le précédent article sur le financement sportif attire de nombreux lecteurs, je me fais un devoir de fournir de nouveaux éléments sur le sujet. Les députés viennent de décider la semaine dernière en commission de prolonger jusqu’en 2024 le prélèvement de 0,3% sur …

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Brexit : la Haute Cour de justice requiert le vote du Parlement britannique

Brexit : la Haute Cour de justice requiert le vote du Parlement britannique

La Haute cour de Londres vient comme il se doit de remettre les pendules à l’heure ! Et en tout premier lieu Big-Ben ! Alors qu’en octobre dernier Theresa May avait certes annoncé que le Royaume-Uni invoquerait l’article 50 du Traité européen avant la fin mars 2017, …

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Brexit : Theresa May pourrait squeezer le vote du Parlement … si la Haute Cour de justice l’autorise !

Brexit : Theresa May pourrait squeezer le vote du Parlement … si la Haute Cour de justice l’autorise !

Une position qui pourrait fortement faire réagir. Selon un article du journal conservateur britannique le Daily Telegraph – qui ne cite pas ses sources – la nouvelle première ministre britannique, Theresa May, ne sollicitera pas le vote du Parlement avant d’ouvrir les négociations sur la …

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L’Assemblée vote la généralisation du tiers payant d’ici fin 2017

L’Assemblée nationale a voté de nouveau vendredi 27 novembre, en nouvelle lecture du projet de loi sur la Santé, la généralisation progressive du tiers payant d’ici fin 2017, mesure combattue par la droite et les médecins libéraux. La généralisation par étapes de ce système permettant …

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Le vote blanc comptabilisé dès 2014

Lors des élections françaises, les votes blancs seront désormais reconnus et comptabilisés à compter du 1er avril 2014. Les municipales de mars ne seront donc pas concernées, au contraire des futures élections européennes du mois de mai. Le point sur ce qui change. Ce qui …

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Shutdown: un vote serait imminent

Après des jours de blocage, le chef de la majorité démocrate du Sénat, Harry Reid, et le dirigeant de la minorité républicaine, Mitch McConnell, ont multiplié les propos optimistes lundi 14 octobre, évoquant une solution rapide à la double impasse sur le budget et le …

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Vote du budget 2014 : le Congrès américain prolonge le blocage

Alors que sénateurs et représentants ont jusqu’à minuit (4h00 GMT) pour se mettre d’accord sur le budget américain 2014, le Sénat a rejeté, lundi 30 septembre, un projet de loi de finances temporaire. Un rejet qui prolonge le blocage et augmente le risque d’une paralysie …

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Salariés de TPE et employés à domicile : le premier vote syndical

Pour la première fois, les employés à domicile et les salariés des TPE de moins de 11 personnes sont invités à voter pour les élections professionnelles, qui se dérouleront du 28 novembre au 12 décembre 2012. Ils pourront ainsi voter pour le syndicat de leur …

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