Mot-clef : Vote

L'Assemblée vote de nouveau la mesure budgétaire controversée favorable à Lyon

L’Assemblée nationale a de nouveau voté lundi soir une mesure budgétaire favorable à la métropole de Lyon, dénoncée par la droite et la gauche comme un « amendement Collomb ». Cet amendement, qui avait provoqué la zizanie jeudi soir lors de son adoption, a fait l’objet d’une …

Mots-clefs : , , , , , , ,

L'Assemblée vote la suppression partielle de la taxe d'habitation

L’Assemblée a voté samedi par 65 voix contre 14 l’une des mesures phares du budget 2018, la suppression sur trois ans de la taxe d’habitation pour 80% des ménages, malgré des critiques exprimées à droite comme à gauche. Promesse de campagne d’Emmanuel Macron, la réforme …

Mots-clefs : , , , , ,

Fin des hydrocarbures : l'Assemblée nationale vote une nouvelle exception

L’Assemblée nationale a voté mercredi une nouvelle exception à la fin de la production d’hydrocarbures en 2040, pour ne pas porter atteinte aux « droits acquis » d’industriels ayant engagé des dépenses de recherches. A la reprise des travaux sur son projet de loi, le ministre de …

Mots-clefs : , , , , ,

Total : le géant BlackRock franchit le seuil de 5 % des droits de vote

Les fonds d’investissements profiteraient-ils du climat politique français

Mots-clefs : , , , ,

Financement sportif : vote d’un amendement pour favoriser la pratique du sport

Alors que le précédent article sur le financement sportif attire de nombreux lecteurs, je me fais un devoir de fournir de nouveaux éléments sur le sujet. Les députés viennent de décider la semaine dernière en commission de prolonger jusqu’en 2024 le prélèvement de 0,3% sur …

Mots-clefs : , , , , , , , ,

Brexit : la Haute Cour de justice requiert le vote du Parlement britannique

Brexit : la Haute Cour de justice requiert le vote du Parlement britannique

La Haute cour de Londres vient comme il se doit de remettre les pendules à l’heure ! Et en tout premier lieu Big-Ben ! Alors qu’en octobre dernier Theresa May avait certes annoncé que le Royaume-Uni invoquerait l’article 50 du Traité européen avant la fin mars 2017, …

Mots-clefs : , , , , , , ,

Brexit : Theresa May pourrait squeezer le vote du Parlement … si la Haute Cour de justice l’autorise !

Brexit : Theresa May pourrait squeezer le vote du Parlement … si la Haute Cour de justice l’autorise !

Une position qui pourrait fortement faire réagir. Selon un article du journal conservateur britannique le Daily Telegraph – qui ne cite pas ses sources – la nouvelle première ministre britannique, Theresa May, ne sollicitera pas le vote du Parlement avant d’ouvrir les négociations sur la …

Mots-clefs : , , , , , , , , ,

L’Assemblée vote la généralisation du tiers payant d’ici fin 2017

L’Assemblée nationale a voté de nouveau vendredi 27 novembre, en nouvelle lecture du projet de loi sur la Santé, la généralisation progressive du tiers payant d’ici fin 2017, mesure combattue par la droite et les médecins libéraux. La généralisation par étapes de ce système permettant …

Mots-clefs : , , , ,

Le vote blanc comptabilisé dès 2014

Lors des élections françaises, les votes blancs seront désormais reconnus et comptabilisés à compter du 1er avril 2014. Les municipales de mars ne seront donc pas concernées, au contraire des futures élections européennes du mois de mai. Le point sur ce qui change. Ce qui …

Mots-clefs : , , , ,

Shutdown: un vote serait imminent

Après des jours de blocage, le chef de la majorité démocrate du Sénat, Harry Reid, et le dirigeant de la minorité républicaine, Mitch McConnell, ont multiplié les propos optimistes lundi 14 octobre, évoquant une solution rapide à la double impasse sur le budget et le …

Mots-clefs : , , ,