Bitcoin, NFT…Quels candidats à la présidentielle veulent réguler les cryptos ?

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Taxera, ou taxera pas ? Selon CoinGecko, la capitalisation du marché des cryptomonnaies a dépassé 3 000 milliards de dollars fin 2021. Découvrez les propositions des candidats pour l’industrie en plein essor des crypto-actifs.

Dans toutes les campagnes présidentielles, il y a des sujets qui embrasent le débat, à l’image des droits de succession, sur lesquels chaque candidat a quelque chose à dire. Et puis, il y a ces sujets dont personne ne parle, comme les cryptomonnaies. Personne, ou presque ! Car une poignée de candidats ont émis des propositions pour réguler ce secteur en pleine croissance.

Nouveau cadre fiscal

Le premier d’entre eux s’appelle Eric Zemmour, qui a récemment rendu visite à Ledger, poids-lourds du secteur, sur l’invitation de Pascal Gauthier, son CEO. « Il faut soutenir l’écosystème des cryptomonnaies, secteur d’avenir », a déclaré Eric Zemmour sur Twitter. Et pour cela, le candidat du parti Reconquête propose d’exonérer d’impôts sur la plus-value les cessions de crypto-actifs « dès lors qu’au moins 50% de cette plus-value est réinvestie dans le capital d’une entreprise de l’économie réelle ».

Autre piste avancée par Eric Zemmour : la création d’un régime fiscal spécifique aux NFT, ces titres de propriété numérique, pour que leur fiscalité s’aligne sur celle de l’actif sous-jacent. Autrement dit, les NFT artistiques seront imposés comme n’importe quelle autre œuvre d’art, et les NFT immobiliers, comme n’importe quel autre bien immobilier. Ces propositions ne sont pas nouvelles à proprement parler. Elles avaient déjà été soumises, sans succès, au vote de l’Assemblée nationale par le député Pierre Person lors de l’examen du projet de loi de Finances 2022.

L’équipe de Marine Le Pen estime de son côté que le secteur est « propice aux tromperies, aux erreurs et aux coups de bourse ». Elle propose par conséquent d’intégrer les cryptomonnaies au régime commun des marchés financiers, afin de lutter plus efficacement contre « les manipulations des cours, les délits d’initiés ou les informations trompeuses ».

Régulation européenne

A gauche, Anne Hidalgo annonce dans son Manifeste du numérique vouloir « accompagner stratégiquement le développement de la crypto-monnaie », notamment via la création de « guichets de financement » à destination « des investisseurs publics ». La candidate du PS appelle également de ses vœux à une « harmonisation des législations nationales et l’adoption d’un cadre réglementaire européen quant à la gestion des crypto-monnaies » afin de « peser face aux marchés extra-européens ». Une vision que partage Valérie Pécresse, qui souhaite faire « du développement de cette filière une priorité », via une législation issue « d’un cadre européen sur les crypto-actifs », rapporte Le Monde.

Emmanuel Macron, quant à lui, a dévoilé son programme le jeudi 17 mars. A cette occasion, le président sortant a notamment évoqué son souhait de construire un « métavers européen » pour garantir « l’indépendance culturelle et informationnelle » de la France. Interrogé par BFM, Cédric O, le secrétaire d’Etat au numérique a précisé qu’Emmanuel Macron n’envisageait pas de créer un métavers public, mais plutôt d’encourager le développement des technologies sous-jacentes, telles que les moteurs 3D.

La Commission des affaires économiques du Parlement européen vient justement d’adopter un projet de règlement « Market in Crypto Assets » (MiCA) pour encadrer l’industrie des crypto-actifs. Ce texte pourrait entrer en vigueur d’ici 2024.

Un enjeu politique

A ce jour, Jean-Luc Mélenchon n’a pas émis de propositions sur les cryptomonnaies. « C’est surprenant, au regard de son électorat », note Mélodie Ambroise, directrice stratégie et relations institutionnelles de l’Association pour le Développement des Actifs Numériques (Adan). L’association a récemment adressé aux candidats 20 propositions pour soutenir l’industrie des crypto-actifs, dont la plupart sont à ce jour restées lettre morte.

Pourtant, d’après une étude (1) réalisée par le cabinet KPMG pour l’Adan, 8% des Français auraient déjà investi dans les actifs numériques, alors qu’ils ne sont que 6,7% à détenir des actions en direct. Surtout, 18% des sondés considèrent que la position des candidats sur les cryptomonnaies pourrait influencer leur vote. Il s’agirait même d’un sujet décisif pour 4% des Français.

(1) Sondage réalisé par l’institut de sondage IPSOS entre le 9 et le 19 décembre 2021, auprès de 2 003 individus âgés de plus de 18 ans, échantillon représentatif de la population française.
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