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Amazon et Energy Transfer au cœur d’une théorie de la répression en 3 phases

Comment le capital-investissement a verrouillé 10 marchés clés aux États-Unis

Les banques américaines s’orientent vers leur meilleure année en banque d’investissement depuis la pandémie

Attestation TVA normale : télécharger le formulaire cerfa en ligne
Si vous réalisez des travaux dans un logement d’habitation, vous pouvez bénéficier du taux réduit de TVA à 7 % (anciennement à 5,5) en remplissant le…

Formulaire DUE : télécharger le cerfa 14738 en ligne
Pour obtenir un formulaire de déclaration préalable à l’embauche vierge à remplir, l’employeur peut télécharger un document (modèle S1225) sous la forme d’un fichier PDF disponible…

Cerfa 10103 : remplir le formulaire des contrats d’apprentissage
Pour conclure un contrat d’apprentissage, l’employeur et l’apprenti doivent signer un formulaire à télécharger sur Internet. Voici quelques points à savoir avant de compléter et d’envoyer…

Télécharger le formulaire de contrat d’apprenti (cerfa 10103)
Pour embaucher un apprenti, un employeur doit signer un contrat d’apprentissage prenant la forme d’un formulaire à remplir : le cerfa n° 10103*05. Ce dernier peut…

Formulaire de visa long séjour : télécharger le cerfa 14571
En cas de demande de visa long séjour pour la France, il convient de remplir un formulaire cerfa (14571*01) qui peut être téléchargé en ligne sur…

Cerfa 10840 : télécharger le formulaire d’allocation logement en ligne
Pour faire une demande d’aide au logement, il convient d’imprimer et remplir le formulaire cerfa 10840*05. Le document est accessible via le site de la Caf…

Formulaire Schengen en ligne : télécharger le cerfa 14076*01
Pour faire une demande de visa Schengen (ou « visa court séjour »), il convient de remplir un formulaire qui peut être téléchargé sur Internet sous la forme…

Cerfa 13703 : comment remplir une déclaration préalable de travaux
Un formulaire de déclaration préalable doit être transmis à la mairie avant de réaliser certains travaux dans une maison. Ce document peut être téléchargé sur internet.…

Cerfa 11383 : la feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle
En cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, un formulaire doit être remis au salarié par l’employeur ou l’assurance maladie. Voici le mode d’emploi pour…

Cerfa 2042 : télécharger une déclaration d’impôt en ligne
Le formulaire de déclaration 2012 pour déclarer ses revenus 2011 peut être téléchargé sur Internet. Voici les démarches à suivre. Pour télécharger ce document, le contribuable…

Cerfa 13971 : déclarer les dirigeants d’une association
En cas de première déclaration d’une association ou de changement de direction, un formulaire à télécharger en ligne doit être adressé à la préfecture. Ce document…

Cerfa 13750 : le formulaire de demande de carte grise
Le propriétaire d’un véhicule peut remplir un fichier pdf à télécharger sur Internet pour faire une demande de certificat d’immatriculation. Voici le mode d’emploi pour utiliser…

Dirigeants associatifs : télécharger le formulaire Cerfa 13971
Les personnes en charge de l’administration d’une association (président, secrétaire, trésorier, …) peuvent accomplir leurs formalités de déclaration en utilisant le formulaire Cerfa 13971*03. Ce document…




