Mot-clef : moyens

Pétrole Brent : En faillite, le Venezuela n'a même plus les moyens de pomper du pétrole

(BFM Bourse) – Pays qui dispose des plus vastes réserves prouvées d’or noir, le Venezuela est au bord du gouffre financier et toujours dans une impasse politique, alors que Maduro s’accroche désespérément au pouvoir. Ce qui limite nettement la marge de manœuvre du pays sud-américain. …

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Vers une hausse de 40% des moyens consacrés aux transports

Le projet de loi “mobilités”, qui sera présenté lundi, apportera des réponses aux “territoires abandonnés” dont sont issus une partie des “Gilets jaunes” grâce à une augmentation de 40% des moyens consacrés aux transports, confirme la ministre des Transports Elisabeth Borne dans un entretien au …

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Les moyens de mise en cause de la responsabilité du banquier par la caution

Avocat contentieux et enseignant, ce blog comprend plus de 2.500 articles juridiques afin de partager mes connaissances et ma passion du droit. Je peux vous conseiller et vous représenter devant toutes les juridictions, ainsi qu’en outre mer ou de recours devant la CEDH. + 1200 avis …

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L’exonération de TVA des groupements de moyens n’est pas applicable dans le secteur bancaire et assurantiel

La Cour de Justice de l’Union européenne (« CJUE ») a rendu le 21 septembre trois arrêts dans les affaires DNB Banka (C-326/15), Aviva (C-605/15) et Commission c/ Allemagne (C-616/15), toutes trois relatives à l’exonération de TVA applicable aux services rendus à leurs membres par les groupements …

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Crédit immobilier: les taux moyens cloués sous la barre des 1,60%

Les taux de crédit accordés aux ménages par les banques, toutes durées d’emprunt confondues, se sont établis en moyenne à 1,57% en juin, après 1,56% en mai et 1,55% en avril. C’est ce qui ressort du dernier baromètre Crédit Logement/CSA, selon lequel “la hausse n’est …

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Droit de la construction et preuve de la prescription de la garantie décennale : tous les moyens sont-ils bons ?

Toute personne qui vend, après achèvement, un ouvrage qu’elle a construit est réputée constructeur et est tenue à garantie décennale. C’est l’hypothèse du vendeur « castor » (ou vendeur-constructeur) prévue par l’article 1792-1, 2° du code civil. La Cour de cassation avait considéré, par trois arrêts récents …

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Eurazeo donne à Europcar les moyens de refinancer sa dette

Le loueur a renégocié plusieurs lignes. Il lui reste à remplacer ses obligations 2013, un processus assorti d´une injection en capital de 90 millions AGEFI Corporate

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Hermès se donne les moyens de démasquer ses actionnaires

Lors de l’AG du 29 mai, le sellier proposera d’imposer l’inscription au nominatif dès la détention de 0,5% du capital ou des droits de vote AGEFI Corporate

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Prêts et crédits immobiliers : taux moyens et seuils de l’usure

Voici le tableau des montants des seuils du taux d’usure applicables aux prêts immobiliers au premier trimestre 2012. Type de prêtsTaux moyens des banques au 4e trimestre 2011Seuil de l’usurePrêts à taux fixe4,68 %6,24 %Prêts à taux variable4,37 %5,83 %Prêts-relais4,82 %6,43 % Voir également Les …

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Ressources et moyens de financement des associations

On peut distinguer deux types de ressources de financement pour les associations : Ressources courantes: qui sont inscrite au compte de résultat et qui aident à financer les activités de l’association ainsi que son … Finance étudiant

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