Les plus lus
Contrefaçons de sacs de luxe : démêler le vrai du faux
La France, nouveau marché actions européen préféré des gérants
Choc pétrolier : l’inflation repousse le retour des salaires au niveau de 2021
De l’éolien au solaire : comment le net zéro transforme l’économie britannique
À lire aussi
Economie : La date butoir pour les offres sur Alitalia repoussée au 15 juin
MILAN, 3 mai (Reuters) – Le vice-président du Conseil italien Luigi Di Maio a repoussé au 15 juin la date butoir de dépôt des offres pour…
Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2018 – Evolution relative à la date de prise en charge d’une maladie professionnelle : un nouveau risque pour vos cotisations AT-MP
Les dispositions législatives en vigueur fixent le point de départ de l’indemnisation des maladies professionnelles à la date à laquelle la victime est informée par un…
Professionnels : une date unique de déclaration
Comme les sociétés, les professionnels sont tenus de déposer un certain nombre de déclarations fiscales annuelles auprès du service des impôts des entreprises. Cette année, l’administration…
Banques US : la FED fixe la date limite pour les résultat des tests de résistance
Date butoir importante pour les plus importantes banques américaines : la Réserve fédérale des Etats-Unis (Fed) vient de fixer au 5 juillet prochain la date limite pour…
Retraités de la SNCF : date de paiement des pensions
Pour l’année 2013, le calendrier de versement des pensions de retraites des cheminots est le suivant : le 2 janvier 2013 pour le premier tiers du…
DADS 2013 : déclaration en ligne et date limite
Les employeurs ont jusqu’au 31 janvier 2013 pour transmettre leur déclaration automatisée des données sociales (DADS) annuelle. Ce dépôt constitue une formalité obligatoire pour les entreprises…
Date de la rentrée scolaire 2013
Pour l’année scolaire 2013-2014, le jour de la rentrée des classes est fixé au lundi 2 septembre pour les enseignants et au mardi 3 septembre pour…
Montant du malus annuel 2012 et date de paiement
Chaque année, les conducteurs de certains véhicules à forte émission de CO2 doivent payer une taxe correspondant au malus écologique applicable à leur voiture. Pour l’année…
Plus-values immobilières : durée de détention, date d’achat et de cession
La durée de détention est un élément fondamental dans le calcul de l’impôt sur les plus-values immobilières. Il est donc important de bien savoir à quelle…
Budget rectificatif 2012 : date d’application et d’entrée en vigueur
En principe, les dispositions législatives entrent en vigueur à compter de la date de publication de la loi au Journal Officiel. Il en est ainsi des…
Date de versement de l’ARS pour la rentrée scolaire 2012
Pour l’année 2012-2013, les dates de versements de l’allocation de rentrée scolaire (ARS) par la Caf sont les suivantes : pour les enfants dont l’âge est…
Election du président de l’Assemblée nationale : date et procédure
L’élection du président de la future Assemblée aura lieu à l’issue d’un vote des députés. Elle sera organisée au début de la législature à venir. La…
Déclaration d’impôt : la date limite d’envoi en 2012
L’envoi de la déclaration de revenus peut prendre deux formes : la déclaration papier et celle en ligne sur Internet. Des dates limites d’envoi sont attribuées…
Date du passage à l’heure d’été en 2012
Le prochain changement d’heure aura lieu le dimanche 25 mars 2012. Les français devront passer à l’heure d’été en avançant d’une heure : à 2 heures…
Nombre d’actions et de droits de vote existants à la date de l’avis de réunion
Paris – Les Echos Nombre d’actions et de droits de vote existants à la date de l’avis de réunion Euronext.com : COMMUNIQUÉS SOCIÉTÉS
Liste des documents communiqués entre le 1er octobre 2010 au 30 septembre 2011 (date de clôture des comptes) SVS
Paris – Les Echos Liste des documents communiqués entre le 1er octobre 2010 au 30 septembre 2011 (date de clôture des comptes) SVS Euronext.com : COMMUNIQUÉS…
Liste des documents communiqués entre le 1er octobre 2010 au 30 septembre 2011 (date de clôture des comptes) SSP
Paris – Les Echos Liste des documents communiqués entre le 1er octobre 2010 au 30 septembre 2011 (date de clôture des comptes) SSP Euronext.com : COMMUNIQUÉS…