

Contrefaçons de sacs de luxe : démêler le vrai du faux

La France, nouveau marché actions européen préféré des gérants

Choc pétrolier : l’inflation repousse le retour des salaires au niveau de 2021

De l’éolien au solaire : comment le net zéro transforme l’économie britannique

Economie : G7-L’industrie textile, très polluante, s’engage pour l’environnement
BIARRITZ, 24 août (Reuters) – Le sommet du G7, ce week-end à Biarritz, est l’occasion d’initiatives pour lutter contre la pollution de l’industrie textile, une démarche…

Droit de l’environnement – lettre d’information septembre 2018
Pouvoirs accrus du juge pour contraindre un exploitant à cesser ses rejets illicites dans une rivière. Le 5 septembre 2018, le Juge des libertés et de…

Droit de l’environnement – lettre d’information juillet 2018
Le propriétaire du terrain d’emprise d’une ICPE peut-il être débiteur de l’obligation administrative de remise en état ? Réponse du Conseil d’Etat dans un arrêt du 29 juin…

Droit de l’environnement – lettre d’information juin 2018
Révision des rubriques « déchets » de la nomenclature des ICPE : vers un allégement des contraintes ? A la faveur d’un décret du 6 juin…

L’ONU s’empare du projet de pacte mondial pour l’environnement
Le 24 juin 2017, le projet de pacte mondial pour l’environnement a été lancé à la Sorbonne en présence de nombreuses personnalités engagées pour la protection…

Droit de l’environnement – lettre d’information mai 2018
Projet d’actualisation des prescriptions générales applicables à 14 catégories d’ICPE: Le ministère de l’écologie tire les conséquences des simplifications / modifications apportées récemment à la…

Droit de l’environnement – lettre d’information avril 2018
ICPE : Votre activité sera-t-elle inspectée en 2018 ? Comment s’y préparer ? Nous avons été informés que le ministère de l’écologie vient de fixer les priorités de…

Droit de l’environnement – lettre d’information février 2018
Energies renouvelables : 10 propositions pour « libérer » l’éolien ! Afin d’accélérer la montée en puissance de la filière éolienne et libérer ces projets de certaines contraintes, un…

Droit de l’environnement – lettre d’information janvier 2018
Valoriser les terres excavées (polluées ou non) dans les projets d’aménagement. Le ministère de la transition écologique et solidaire, le BRGM et l’INERIS publient un guide…

Droit de l’environnement – newsletter décembre 2017
ICPE : le ministère opère un important toilettage de la nomenclature A la faveur d’un décret du 21 novembre 2017 (publié au JO du 23 novembre), le ministère…

Droit de l’environnement – newsletter novembre 2017
NOMENCLATURE ICPE : révision annoncée des rubriques relatives aux déchets.Un projet de décret modifiant les rubriques « déchets » de la nomenclature des ICPE est soumis à consultation…

Droit de l’environnement – newsletter octobre 2017
RSE : Précisions règlementaires sur la déclaration de performance extra financière Un décret du 9 août 2017 est venu compléter l’ordonnance du 19 juillet 2017 relative…

Droit de l’environnement – newsletter septembre 2017
ETUDE D’IMPACT : Quand fournir les compléments d’étude à l’autorité environnementale ?Par un avis du 28 juin 2017, le Conseil d’Etat est venu préciser les circonstances…

Droit de l’environnement – Newsletter Août 2017
IED : Mise à jour du Guide du Ministère et de la terminologie Le Ministère de la transition écologique et solidaire a mis en ligne une nouvelle…

Droit de l’environnement – newsletter juillet 2017
Amiante : Conditions et modalités du repérage de l’amiante avant travauxLa loi travail, adoptée durant l’été 2016, a imposé une obligation de repérage de l’amiante avant travaux.…

Droit de l’environnement – Newsletter mai 2017
Sites et sols pollués : La méthodologie nationale de gestion mise à jour Une note du 19 avril 2017 du ministère de l’environnement annonce la mise à jour…




