Mot-clef : d’activité

USA : la crise sanitaire pourrait définitivement détruire des secteurs d’activité (Fed/minutes)

La crise sanitaire pourrait définitivement détruire certains secteurs d’activité si ceux-ci restaient boudés par les clients, malgré l’assouplissement des mesures de confinement, selon des minutes de la dernière réunion du comité monétaire de la Réserve fédérale (Fed), publiées mercredi. La Fed s’est inquiétée que « certains …

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CAC 40 : baromètres d’activité industrielle au programme

(BFM Bourse) – Le CAC 40 (+0,66% à 5 677 points) a clôturé le troisième trimestre par une séance de hausse timide, dans un niveau d’activité (les volumes) plutôt discret. En début de journée, les opérateurs avaient manifesté une certaine prudence à l’égard des relations …

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CAC 40 : Malgré des indices d’activité encourageants en Europe, le CAC 40 recule avant Jackson Hole

(BFM Bourse) – Freinée par le secteur du luxe, la Bourse de Paris corrige légèrement jeudi à la mi-journée, les investisseurs optant pour la retenue à l’aube de l’intervention de Jerome Powell à Jackson Hole, malgré la publication d’indices d’activité PMI d’août supérieurs aux attentes …

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Décision du Conseil d’Etat 22/09/17 : un nouvel apport de la jurisprudence sur le caractère complet et autonome de la branche d’activité !

L’apport doit porter sur une branche complète d’activité… mais seul le transfert des éléments essentiels voire indispensables à l’exploitation autonome de cette activité tels qu’ils existaient chez la société apporteuse est nécessaire… On ne peut apporter que ce que l’on a…  Dans un contexte de …

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L’indemnisation du propriétaire d’un site accueillant une installation classée en cessation d’activité est subordonnée à la réalité de son préjudice

Un arrêt de la Cour d’Appel de Rouen du 30 janvier 2017 a jugé que le propriétaire d’un site industriel donné à bail commercial à une société exploitant une installation classée soumise à autorisation ne peut pas toujours réclamer le paiement d’une indemnité d’immobilisation de …

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Prime d’activité : calculez vos droits

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ARE et reprise d’activité réduite

Un demandeur d’emploi peut cumuler son allocation chômage avec une activité professionnelle. Sous certaines conditions et dans certaines limites. Comment conserver ses droits à indemnisation avec l’exercice d’une activité réduite. Conditions du cumul Calcul de l’allocation Nombre de jours non indemnisés Les conditions du cumul …

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