Mot-clef : mutation

BioNTech capable de fournir un nouveau vaccin “en six semaines” en cas de mutation du virus

Le laboratoire allemand BioNTech, à l’origine avec Pfizer du premier vaccin contre le Covid-19 autorisé au monde, est capable de fournir un nouveau vaccin “en six semaines” en cas de mutation du virus comme celle détectée au Royaume-Uni, a indiqué son co-dirigeant, Ugur Sahin, mardi. …

Mots-clefs : , , , , , , ,

CAC 40 : Apeuré par la mutation du virus, le marché parisien rechute lourdement

(BFM Bourse) – En dépit de l’accord (enfin) trouvé au Congrès US sur le plan de relance et du feu vert donné par l’Agence européenne du médicament au vaccin Pfizer, le CAC lâche 2,43% en clôture et retombe à un plancher depuis plus d’un mois. …

Mots-clefs : , , , , , ,

Droits de mutation : L'Etat a moins perçu en 2017 après une erreur de comptabilité (Cour des comptes)

Les recettes budgétaires de l’Etat de 2017 ont été « sous-évaluées » à hauteur de 1,5 milliard d’euros en raison d’une « anomalie grave » de comptabilité sur les droits de mutation, a affirmé la Cour des comptes dans un référé diffusé mercredi. Les droits de mutation sont versés à …

Mots-clefs : , , , , , , , , , ,

Immobilier : hausse des droits de mutation à Paris

Immobilier : hausse des droits de mutation à Paris

Les droits de mutation, appelés de manière inexacte « frais de notaire », augmenteront au 1er janvier 2016, passant de 3,8 % à 4,5 %, pour toute vente d’un bien immobilier situé à Paris. A Paris, les droits de mutation   Définition Somme correspondant à un impôt à verser …

Mots-clefs : , , , ,

Droits de mutation : augmentation du taux départemental

Les droits d’enregistrement sur les mutations à titre onéreux de biens immobiliers se décomposent en plusieurs droits perçus d’une part par l’État, d’autre part par les différentes collectivités locales concernées.Le taux du droit départemental prélevé par les conseils généraux était normalement de 3,80 %. La …

Mots-clefs : , , , ,

Demande de mutation – Modèle gratuit de lettre

Une lettre de demande de mutation doit respecter certaines règles de forme. Pour bien la rédiger, vous pouvez vous fonder sur l’exemple de lettre qui suit. Votre courrier doit être adapté au motif de votre demande. L’exemple de courrier utilisable ici présente ainsi différentes variantes …

Mots-clefs : , , , ,