Mot-clef : Conseil

ALTEN : Le groupe de conseil en ingénierie Alten se raPPR (ex Pinault Printemps)oche d’un sommet historique en Bourse

(BFM Bourse) – L’action Alten enregistre la plus forte hausse du SBF 120 vendredi matin. Le groupe fondé et dirigé par Simon Azoulay anticipe cette année une croissance organique “dans la continuité du premier semestre”, marqué par une expansion de 12,5%. À lire aussi La …

Mots-clefs : , , , , , , , , , ,

Finance : la baisse des taux renforce les risques (Haut conseil)

Le Haut conseil de stabilité financière (HCSF), qui réunit le gouvernement et les principaux superviseurs financiers français, estime que la baisse des taux intervenue cet été, en zone euro et au niveau mondial, a renforcé certains risques pesant sur les établissements financiers. « La baisse des …

Mots-clefs : , , , , , ,

Fiscalité : les « Américains accidentels » déboutés par le Conseil d’Etat

Le Conseil d’État a rejeté vendredi le recours engagé par l’Association des « Américains accidentels », regroupant des Français nés sur le sol américain, qui souhaitaient contester l’application en France d’une réglementation fiscale américaine dont ils s’estiment victimes : le Fatca. Adopté par Washington en 2010, le Foreign …

Mots-clefs : , , , , ,

Jean-Louis Borloo à la tête du conseil de Huawei France

C’est une nomination qui va faire jaser. Alors que le géant chinois des télécoms Huawei est devenu l’ennemi public numéro 1 aux Etats-Unis et que le Sénat français a adopté une loi visant directement ses équipements 5G, l’ancien ministre Jean-Louis Borloo vient d’être propulsé président du …

Mots-clefs : , , , , ,

Hausse de l’électricité: la CLCV saisit le Conseil d’Etat

L’association de défense des consommateurs (CLCV) et l’UFC-Que Choisir vont saisir le Conseil d’Etat pour faire annuler la hausse de presque 6% du tarif réglementé de l’électricité qui entrera en vigueur samedi 1er juin, a indiqué vendredi un responsable de la CLCV, dénonçant “une faute” …

Mots-clefs : , , , , ,

Devises et taux : BCE-Mersch nommé vice-pdt du Conseil de surveillance prudentielle

FRANCFORT, 9 avril (Reuters) – La Banque centrale européenne (BCE) a annoncé mardi qu’elle avait nommé Yves Mersch au poste de vice-président du Conseil de surveillance prudentielle, lequel était inoccupé depuis deux mois. Dans l’attente de la confirmation par les autorités de l’Union européenne (UE), …

Mots-clefs : , , , , , , ,

Fidal, conseil de GFI Securities Limited dans le cadre du placement de l’émission obligataire réalisée par l’Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille

GFI Securities Limited, prestataire de services d’investissement leader en France en matière de placement obligataire au profit des acteurs du secteur public, a accompagné l’Assistance Publique-hôpitaux de Marseille dans le cadre du placement d’une émission obligataire. D’un montant nominal de 19,8 M€, cette émission porte …

Mots-clefs : , , , , , , , , , , , , ,

Preuve d’un transfert indirect de bénéfices à l’étranger : le Conseil d’Etat rappelle la méthode

Le Conseil d’Etat a rendu une décision importante le 19 septembre dernier*en matière de prix de transfert, un thème lourd d’enjeux pour les contrôles fiscaux depuis ces dernières années. Avant d’examiner la solution dégagée par le Conseil d’Etat, un bref rappel des circonstances de l’affaire …

Mots-clefs : , , , , , , , , ,

Loi « EGalim » : le Conseil constitutionnel publie sa décision

Le Conseil constitutionnel a  publié sa décision concernant la loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite « EGalim » (décision n° 2018-771 du 25 octobre 2018). Si nombre d’articles ont …

Mots-clefs : , , , ,

Fidal, conseil de La Banque Postale dans le cadre du refinancement de Cap Vert Energie

Cap Vert Energie, filiale française du groupe CVE, a finalisé le refinancement bancaire de 49 centrales solaires photovoltaïques en exploitation d’une puissance cumulée de 8,6 MWc  pour un montant de 32 millions d’euros. Ce parc d’actifs refinancé est composé essentiellement de sites acquis par Cap …

Mots-clefs : , , , , , , , ,