Mot-clef : commune

International : Trump et Macron discutent d’une aide d’urgence commune au Liban

WASHINGTON, 7 août (Reuters) – Donald Trump et Emmanuel Macron ont discuté vendredi d’un projet de coopération sur une aide d’urgence au Liban, à laquelle d’autres pays pourraient être associés, a déclaré le porte-parole de la Maison blanche dans un communiqué. Judd Deere a déclaré …

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Dans la Loire, une commune instaure un “bon carburant” mensuel

En pleine grogne contre la hausse des prix à la pompe, le maire de Roche-la-Molière (Loire) a décidé d’offrir à ses administrés les plus modestes un “bon carburant” mensuel allant jusqu’à 50 euros pour se rendre à leur travail, annoncé samedi 10 novembre le maire …

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Taxation des GAFA : Moscovici insiste sur la nécessité d'une solution commune

Le commissaire européen aux Affaires économiques, Pierre Moscovici, a insisté samedi sur la nécessité d’aboutir à une solution commune pour taxer les géants du net, alors que dix pays ont signé une proposition et que plusieurs solutions émergent. « Si on ne réussissait pas (à avancer …

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Koweit/Arabie saoudite : reprise de production dans la zone neutre commune, au grand dam de l’Opep ?

Nouvelle lune de miel en Koweit et Arabie saoudite ? Après une querelle qui aura duré plus de deux ans, les deux pays reprendront bientôt l’exploitation de gisements pétroliers conjoints. C’est en effet ce qu’a annoncé dimanche dernier le ministre koweïtien du Pétrole, Essam al-Marzouk. Ajoutant …

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Audi / Chine : accord de coopération avec SAIC pour une production commune

Audi / Chine : accord de coopération avec SAIC pour une production commune

Selon des indiscrétions relayées par Reuters, Audi et le groupe automobile chinois SAIC viennent de signer un « accord cadre de coopération » en vue de produire en commun des modèles Audi en Chine. L’accord signé vendredi devrait faire l’objet d’une annonce officielle du constructeur allemand lundi. …

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Une commune remporte son bras de fer judiciaire contre Dexia

La banque en faillite devra substituer au taux variable, qui avait été fixé pour un emprunt de cinq millions d’euros contracté par la commune, le taux d’intérêt légal qui est inférieur, selon la décision rendue par le tribunal de grande instance de Nanterre (Hauts-de-Seine) rapportée …

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Frais de scolarisation d’un enfant hors de sa commune

Afin d’encadrer les rapports financiers entre la commune de résidence et la commune d’accueil concernant la scolarisation d’un enfant hors de sa commune, l’article L. 212-8 du code de l’éducation détermine les conditions dans lesquelles la prise en charge des dépenses afférentes à la scolarisation …

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Consulter le cadastre d’une commune : les démarches à suivre

Toute personne peut obtenir des informations cadastrales relatives à un immeuble, une maison ou un terrain s’il en fait la demande. Cette formalité permet notamment de connaitre les limites d’une propriété ou le nom et l’adresse d’un propriétaire. Voici les démarches à accomplir. La demande …

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