Mot-clef : durée

Chômage : pourquoi il faut réduire l'indemnisation et la durée

Il y a deux sujets tabous en France quand on évoque le système d’indemnisation du chômage : la dégressivité et la durée de cette indemnisation. Alors que les négociations vont reprendre dans les prochains jours sur le financement de l’assurance-chômage, aucune des trois parties concernées – …

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Carte d’identité – Durée de validité

La durée de validité d’une carte nationale d’identité passe à 15 ans à compter du 1er janvier 2014, contre une durée de 10 ans avant cette date. Cette augmentation concerne aussi bien les cartes d’identité émises à compter de 2014 que les cartes d’identité déjà …

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Caractéristiques du contrat de travail à durée indéterminée (CDI)

Principe Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI) est un contrat sans limitation de durée conclu, à temps plein ou à temps partiel, entre un employeur et un salarié. Le CDI est la forme normale et générale de la relation de travail. Caractéristiques du …

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Radiation de Pôle emploi : motif et durée de la sanction

Absence à une convocation, refus d’une offre d’emploi, PPAE non-actualisé, … le Code du travail (article L. 5412-1) prévoit différents cas dans lesquels un chômeur peut être radié de la liste des demandeurs d’emploi. Cette décision rend toute réinscription impossible pendant une période Dernières astuces

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Plus-values immobilières : durée de détention, date d’achat et de cession

La durée de détention est un élément fondamental dans le calcul de l’impôt sur les plus-values immobilières. Il est donc important de bien savoir à quelle date s’apprécie la date d’achat et de cession et comment se calcule la durée de détention. La date d’achat …

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L’indemnisation du chômage partiel de longue durée (APLD)

De récentes dispositions ont amélioré les conditions d’indemnisation des salariés victimes d’un chômage partiel de longue durée. Sans que leur contrat de travail soit rompu, il peut arriver que des salariés subissent une perte de salaire à la suite de la fermeture temporaire de leur …

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Visite médicale de reprise et durée de l’arrêt de travail

A l’issue d’une absence prolongée pour cause de maladie ou d’accident, la règlementation peut imposer à l’employeur d’organiser une visite médicale de reprise en faveur de son salarié. A compter du 1er juillet 2012, les règles actuellement applicables à ces visites obligatoires feront l’objet de …

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Durée de conservation des papiers et documents d’une entreprise

Les délais pendant lesquels un entrepreneur doit conserver ses archives varient en fonction de la nature et du domaine (commercial, fiscal, social, juridique, …) des pièces concernées. Pour chacune d’entre-elles, voici la période minimale pendant laquelle l’entreprise doit nécessairement conserver un écrit afin de disposer …

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Le taux de rentabilité interne et durée de récupération

Une excellente méthode pour déterminer le taux de rentabilité interne et le délai de récupération d’un capital investi illustré de nombreuses formules de calculs et d’exemples. Le Taux de … Finance étudiant

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