Mot-clef : députés

Taxe d’habitation : les députés favorables à un coup de pouce aux collectivités

En pleine grogne des collectivités à propos de leurs ressources, les députés se sont prononcés mercredi en commission pour leur accorder un coup de pouce via une revalorisation des valeurs locatives pour le calcul de la taxe d’habitation sur les résidences principales en 2020. Lors …

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Accessibilité du métro parisien : Borne recadre des députés LREM

La ministre des Transports Elisabeth Borne a rabroué jeudi des députés LREM qui souhaitaient améliorer l’accessibilité du métro parisien pour les personnes handicapées dans l’optique des JO-2024, jugeant la proposition, qui était cosignée par Benjamin Griveaux, « irréaliste ». Lors de l’examen du projet de loi mobilités, …

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La taxe Gafa au menu des députés lundi

Frapper les géants du numérique au portefeuille, quitte à fâcher l’ami américain: l’Assemblée se saisit lundi 8 avril du projet de loi de taxation des champions mondiaux, qui doit faire de la France un des pays pionniers en la matière. Le ministre de l’Economie Bruno …

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Retraite des députés : nouveau régime gravé dans le marbre, « à terme » 10 millions d'économie par an

Le bureau de l’Assemblée nationale a gravé dans le marbre mercredi la fin du régime spécial de retraite des députés, qui devrait, « à terme », engendrer environ 10 millions d’euros d’économies par an, ainsi que l’alignement sur le droit commun de leur allocation chômage. La réunion du …

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Budget de la Sécu : les députés votent en commission la hausse du prix du tabac

Les députés ont voté mardi soir en commission la hausse du prix du tabac prévue par le projet de budget de la Sécurité sociale, jusqu’à 10 euros le paquet de cigarettes d’ici à fin 2020, dans un but affiché de santé publique. Le prix du paquet …

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Budget : Macron affirme avoir le travail pour « seule boussole » devant des députés LREM

Emmanuel Macron a affirmé lundi devant des députés LREM à l’Elysée avoir le travail pour « seule boussole », à la veille du début du marathon budgétaire à l’Assemblée en commission, selon des propos rapportés par des participants. « +Ma seule boussole, c’est le travail : Protéger ceux qui …

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Loi travail: les députés ajustent les règles pour les TPE-PME

Les députés ont voté jeudi en commission, dans le cadre de la loi Travail, des critères spécifiques pour les licenciements économiques dans les TPE-PME, en réponse à des demandes des représentants de ces entreprises. La commission des Affaires sociales a adopté le très contesté article 30 …

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Comment les députés ont utilisé leur réserve de 80 millions

Achat d’un tracteur-tondeuse, Restos du coeur, ou encore réfection de salles des fêtes: la “réserve” de quelque 80 millions d’euros utilisée par les députés en 2015 a été publiée, lundi 29 février, sur le site de l’Assemblée, avec une répartition à part quasi égale entre …

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Les députés votent le Budget 2016 en première lecture

L’Assemblée nationale a adopté mardi en première lecture, par 290 voix contre 244, avec 30 abstentions, l’ensemble du projet de budget de l’Etat pour 2016, qui va être fortement modifié dans les prochaines semaines après les annonces de François Hollande au Congrès. La quasi totalité des …

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Vélo: le coup de gueule de députés sur le rétropédalage du gouvernement

Les membres du Club des parlementaires pour le vélo sont en colère et entendent le faire savoir. Lundi 9 novembre, plusieurs députés de droite et de gauche appartenant à ce club ont publié une tribune très critique envers le gouvernement suite au dépôt d’un amendement …

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