Mot-clef : preuve

Nasdaq Composite : Les semi-conducteurs font finalement preuve de résistance

(BFM Bourse) – Une hausse timide se profile à Wall Street, dans un marché qui reste tendu en raison des incertitudes persistantes autour de la guerre commerciale sino-américaine et du shutdown le plus long de l’Histoire américaine. Concernant les problématiques commerciales, le vice-Premier ministre chinois …

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Preuve d’un transfert indirect de bénéfices à l’étranger : le Conseil d’Etat rappelle la méthode

Le Conseil d’Etat a rendu une décision importante le 19 septembre dernier*en matière de prix de transfert, un thème lourd d’enjeux pour les contrôles fiscaux depuis ces dernières années. Avant d’examiner la solution dégagée par le Conseil d’Etat, un bref rappel des circonstances de l’affaire …

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Pouvoir d'achat : « l'heure de la preuve » pour le gouvernement (Darmanin)

Les Français vont voir ce mois-ci les résultats des mesures prises pour leur pouvoir d’achat, a défendu le ministre des Comptes publics Gérald Darmanin dans un entretien au Journal du Dimanche, alors que le gouvernement fait face à une grogne croissante sur ce sujet. « C’est …

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Crédit d’impôt recherche et preuve de l’éligibilité des travaux réalisés : un rapport de la DRRT ne suffit pas

CAA de Nantes, 7 décembre 2017, 15NT01992 Le crédit d’impôt recherche (ci-après « CIR ») vise à inciter les entreprises à investir dans la  recherche en leur offrant un crédit d’impôt égal à 30% des dépenses éligibles engagées. Certaines entreprises hésitent néanmoins à le solliciter car ce …

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Devises et taux : Kashkari (Fed) ne voit aucune preuve de hausse de l'inflation

WASHINGTON, 3 novembre (Reuters) – Le président de l’antenne de la Réserve fédérale à Minneapolis a déclaré vendredi ne pas percevoir de signe d’accélération de l’inflation aux Etats-Unis et jugé que la Fed devrait s’abstenir de relever ses taux d’intérêt tant que cette situation perdurera. …

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Droit de la construction et preuve de la prescription de la garantie décennale : tous les moyens sont-ils bons ?

Toute personne qui vend, après achèvement, un ouvrage qu’elle a construit est réputée constructeur et est tenue à garantie décennale. C’est l’hypothèse du vendeur « castor » (ou vendeur-constructeur) prévue par l’article 1792-1, 2° du code civil. La Cour de cassation avait considéré, par trois arrêts récents …

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La preuve que l’Etat est toujours gagnant quand il investit dans le logement

“Les aides à la pierre? Trop chères!” Depuis quelques années, c’est le refrain qu’entonnent les experts de Bercy, qui reprochent à la politique du logement à la fois son coût exorbitant et son inefficacité. Cette année encore, le ministère du Budget a considérablement réduit l’enveloppe …

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